DOMAINE DU MOULIN GRANGER

HUBERT BROCHARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN GRANGER

Déposée le 27 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOULIN GRANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS domicilié(e) RN 7 – Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN GRANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN GRANGER est expirée depuis le 27 décembre 2022.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT